Les décisions et arrêtés relevant du domaine public ainsi que les Procès Verbaux des séances du Conseil Municipal sont affichés pendant 2 mois au minimum avant archivage.
Décisions & délibérations récentes :
LISTE DES DECISIONS PRISES AU CONSEIL DU 5 MAI 2026 :
2026-032 : Acquisition chargeuse - valet de ferme
2026-033 : Commission Communale des Impôts Directs
2026-034 : Désignation des délégués au comité du jumelage
2026-035 : Adoption d’un nouveau logo
2026-036 : Choix d’un panneau d’affichage numérique
2026-037 : Vote du compte financier unique de l’exercice 2025
2026-038 : Affectation déf. des résultats de l’exercice 2025 – commune
2026-039 : Affectation déf. des résultats de l’exercice 2025 – forêts
2026-040 : Affectation déf. des résultats de l’exercice 2025 – lotissement
2026-041 : Additif au programme de voirie 2026
2026-042 : Désignation des délégués à la CLECT
2026-043 : Modification du tableau des effectifs
LISTE DES DECISIONS PRISES AU CONSEIL DU 5 JUIN 2026 :
2026-044 : Acquisition tondeuse
2026-045 : Retrait délibération 2026-023
2026-046 : Délégation au Maire
2026-047 : Garantie d'emprunt habitat25 (annexe)
Retrouvez les décisions archivées par année : 2022 - 2023 - 2024 - 2025 - 2026
Procès verbal du 6 mai 2026. Validé lors de la séance du 05/06/2026.
Arrêtés règlementaires du Maire :
2026-026 : Règlement de la circulation rue Clavel le 10 avril 2026
2026-031 : Règlement de la circulation rue Pasteur le 28 avril 2026
Fiscalité municipale :
Etat détaillé des allocations compensatrices 2025.
L' affichage légal des avis de dépôt est réalisé dans les 5 jours ouvrés et pendant toute la durée de l'instruction du dossier, y compris en cas de prolongation de la demande pour pièces complémentaires sur le panneau d'affichage et sur le site internet de la Mairie. L' affichage légal des décisions est réalisé pendant deux mois suivant le premier jour de publication
Arrêtés / Certificats / Permis / Autorisations d'exploiter
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme
- Arrêté du 15/04/2026 : PC 2026 n°0012 (25) / SCI Dolouwane
- Arrêté du 16/04/2026 : CU 2026 n°0009 / SCP Feuvrier
- Arrêté du 20/04/2026 : DP MO 2026 n°0012 (19) / Weill
- Arrêté du 20/04/2026 : PC 2026 n°0004 / Crouvoisier
publié le 21/04/2026
- Arrêté du 23/04/2026 : CU 2026 n°0010 / SCP Feuvrier
publié le 28/04/2026
- Arrêté du 04/05/2026 : CU 2026 n°0012
- Arrêté du 07/05/2026 : CU 2026 n°0011
- Arrêté du 11/05/2026 : CU 2026 n°0013
- Arrêté du 11/05/2026 : CU 2026 n°0014
- Arrêté du 13/05/2026 : DP 2026 n°0011
- Arrêté du 18/05/2026 : CU 2026 n°0015
- Arrêté du 21/05/2026 : PC 2026 n°0003
- Arrêté du 26/05/2026 : CU 2026 n°0016
- Arrêté du 28/05/2026 : PC 2026 n°0007
publié le 02/06/2026
- Arrêté du 04/06/2026 : CU 2026 n°0017
- Arrêté du 04/06/2026 : DP 2026 n°0010
publié le 05/06/2026
- Arrêté du 09/06/2026 : CU 2026 n°0018
publié le 11/06/2026
Affichage : délibération du 13 novembre 2025 de la CCPM prescription de l'élaboration du PLU intercommunal (PLUI)
publié le 10/12/2025
Les publications de mariage sont maintenues pendant une durée minimale de 10 jours à compter du 2ème jour d'affichage.
Arrêtés, permis ou circulaires émis par une administration tiers s'appliquant sur le territoire de la commune.
Arrêté Préfectoral n°25-2026-01-29-00005 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public du Doubs.
Publié du 03/02/2026 au 30/06/2026.
Avis annuel d'ouverture de la pêche pour l'année 2026.
Publié du 15 décembre 2025 au 31 décembre 2026.
Arrêté préfectoral n°2005 1904 01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs.
Publié de façon permanente.
Arrêté préfectoral publiant la liste des candidats déclarés pour le 1er tour de scrutin des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 (Doubs).
Liste des bureaux de vote du département 25 pour l'année 2026.
Publié du 06/03/2026 au 05/05/2026.
