Affichage Légal
Les décisions et arrêtés relevant du domaine public ainsi que les Procès Verbaux des séances du Conseil Municipal sont affichés pendant 2 mois au minimum avant archivage.
Procès verbal du 10 octobre 2024. Validé lors de la séance du 28 novembre 2024.
Décisions & délibérations :
2024-039 : Encaissement d'une remboursement de Groupama (Chaboudot) [22/11/2024]
2024-040 : Location d'un terrain communal à la GAEC du vieux chêne [26/11/2024]
2024-041 : Convention avec le SYDED pour l’enfouissement des réseaux [28/11/24]
2024-042 : Plan de financement du projet de voirie 2025 « place de la Mairie » [28/11/24]
2024-043 : Mise à jour du plan de financement de la « chaufferie du jardin de la cure
2024-044 : Tarifs des services municipaux au 1er janvier 2025 [28/11/24]
2024-045 : Coupes de bois 2025 [28/11/24]
2024-046 : Dénomination rue des Horlogers [28/11/24]
2024-047 : RPQS assainissement collectif [28/11/24]
2024-048 : RPQS assainissement non collectif [28/11/24]
2024-049 : RPQS déchets [28/11/24]
2024-050 : RPQS eau [28/11/24]
2024-051 : Instauration de la participation à la prévoyance [28/11/24]
Arrêtés du Maire :
2024-060 : arrêté permanent relatif au déneigement sur la commune
2024-061 : arrêté permanent relatif au stationnement par temps de neige
Fiscalité municipale :
- Etat n°1288 récapitulatif de la Fiscalité Directe Locale 2024
- Etat n° 1386 récapitulatif des rôles des impôts sur la commune en 2024
- Etat n° 1386 bis - TH : Renseignements extraits du rôle général 2024
- Etat 1259 des produits prévisionnel de Fiscalité Directe Locale en 2024
L' affichage légal des avis de dépôt est réalisé dans les 5 jours ouvrés et pendant toute la durée de l'instruction du dossier, y compris en cas de prolongation de la demande pour pièces complémentaires sur le panneau d'affichage et sur le site internet de la Mairie. L' affichage légal des décisions est réalisé pendant deux mois suivant le premier jour de publication
Arrêtés / Certificats / Permis attribués
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme
- Arrêté du 28/11/24 : CU 2024 n°0017 / MAITRE POLATLI
publié le 29/11/2024
- Arrêté du 13/12/24 : CU 2024 n°0018 / NOTAIRES ASSOCIES
publié le 16/12/2024
- Rejet tacite du 13/12/24 : DP 2024 n°0025 / EKO HABITATIONS
publié le 19/12/2024
- Arrêté du 09/01/25 : DP 2024 n°0032 / EL YAKHLIFI
publié le 09/01/2025
PC R0005 du 21/10/2024 :
PC R0006 du 05/11/2024 :
PC R0007 du 15/11/2024 :
PC R0008 du 22/11/2024 :
PC R0009 du 22/11/2024 :
PC R0010 du 16/12/2024 :
DP R0028 du 23/10/2024 :
DP R0029 du 31/10/2024 :
DP R0030 du 23/11/2024 :
DP R0031 du 03/12/2024 :
CU R0006 du 30/05/2024 :
CU R0013 du 18/09/2024 :
CU R0001 du 03/01/2025 :
CU R0002 du 17/01/2025 :
CU R0003 du 20/01/2025 :
Les publications de mariage sont maintenues pendant une durée minimale de 10 jours à compter du 2ème jour d'affichage.
Arrêtés, permis ou circulaires émis par une administration tiers s'appliquant sur le territoire de la commune.
Arrêté préfectoral n°2005 1904 01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs.
Publié de façon permanente.
Publication de la liste des électeurs pour les élections 2025 de la chambre interdépartementale d'agriculture des Départements du Doubs (25) et du territoire de Belfort (90).
SCOT du Pays Horloger :
- Rapport relatif à l'enquête publique liée au SCOT.
- Conclusions sur l'instauration du SCOT.
Publié de façon permanente.
Arrêté instituant les bureaux de vote du département du Doubs pour 2025 et liste des bureaux (annexe).
Publié du 2 septembre 2024 au 31 décembre 2025.
Arrêté préfectoral relatif à l'interdiction d'alcool le soir de la Saint Sylvestre 2024-2025
Publié du 16 décembre 2024 au 16 février 2025.