Délibérations / décisions municipales prises en 2024 :

Décisions / délibérations du Conseil Municipal du 8 février :

2024-001 : remboursement d'assurance pour l'effraction à l'école maternelle

2024-002 : compte administratif 2023

2024-003 : compte de gestion 2023

2024-004 : affectation des résultats : commune

2024-005 : affectation des résultats : forêts

2024-006 : affectation des résultats : lotissement les horlogers

2024-007 : ouverture de crédits en investissement

2024-008 : plan de financement et lancement de consultation voirie 2024

2024-009 : différé des travaux et vente anticipée des parcelles du lotissement

2024-010 : convention pour l'outil declaloc.fr

2024-011 : prime pouvoir d'achat 2023

Décisions / délibérations du Conseil Municipal du 14 mars :

2024-012 : Examen et vote du budget primitif 2024

2024-013 : Vote des taux de fiscalité locale 2024

2024-014 : Choix de l'entreprise des travaux de voirie 2024

2024-015 : approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU

Décisions / délibérations du Conseil Municipal du 4 avril 2024

2024-016 : choix des entreprises pour les travaux de la chaufferie du jardin de la cure

Décisions / délibérations du Conseil Municipal du

Décisions / délibérations du Conseil Municipal du

Décisions / délibérations du Conseil suivant :