Les décisions et arrêtés relevant du domaine public ainsi que les Procès Verbaux des séances du Conseil Municipal sont affichés pendant 2 mois au minimum avant archivage.
Décisions & délibérations :
2025-001 : Vote du Compte financier Unique clôturant l'exercice 2024
2025-002 : Affectation des résultats 2024 du budget commune
2025-003 : Affectation des résultats 2024 du budget forêt
2025-004 : Affectation des résultats 2024 du budget lotissement les horlogers
2025-005 : Ouverture de crédits d'investissement préalable au vote du budget 2025
2025-006 : expérimentation sur la gestion de la forêt communale pour 2026-2045
2025-007 : Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la BPBFC
2025-008 : Choix pour le marché / place et rue de la Mairie (annexe : rapport CAO)
2025-009 : Mise à jour du plan de financement du projet voirie 2025
2025-010 : Vote des taux de fiscalité locale 2025
2025-011 : Examen et vote du budget primitif 2025
2025-012 : Tarifs du service périscolaire et loisirs au 1er avril 2025
2025-013 : Vente de la parcelle cadastrée C409
2025-014 : Solarisation des bâtiments communaux
2025-015 : Transfert de la compétence PLU à la CCPM
2025-016 : Renouvellement de la convention avec la médiathèque départementale
2025-017 : Convention avec le SYDED pour l'AMO de la chaufferie de la maison des asso.
2025-018 : Validation du PF provisoire et lancement des consultations MO/chaufferie MDA
2025-019 : Fixation du loyer du logement n°2 de la cure
2025-020 : Rétrocession de la voirie du lotissement "La Combe"
2025-021 : Location d’un logement de type 3 à « la cure »
2025-022 : Choix d'un logiciel pour le service périscolaire
Procès verbal du 13 février 2025 Validé lors de la séance du 20 mars 2025.
Procès verbal du 20 mars 2025 Validé lors de la séance du 24 avril 2025.
Liste des décisions prises au conseil municipal du 24 avril 2025 :
(cliquer pour agrandir)
Arrêtés du Maire :
Arrêté 2025-014 : règl. de la circulation sur la VR8 à compter du 19 juin 2025
Arrêté 2025-015 : règlementation de la circulation sur la VR3 le 25 mai 2025
Arrêté 2025-016 : règl. de la circulation sur le chemin de la vie des chênes le 7 juin 2025
Arrêté 2025-017 : règl. de la circulation sur le chemin de la vie des chênes le 14 juin 2025
Arrêté 2025-018 : règl. de la circulation sur la VR3 (combe saint pierre) le 3 juin 2025
Arrêté 2025-019 : règl. de la circulation rue Mairie/résistance à compter du 10 juin 2025
Fiscalité municipale :
- Etat n°1288 récapitulatif de la Fiscalité Directe Locale 2024
- Etat n° 1386 récapitulatif des rôles des impôts sur la commune en 2024
- Etat n° 1386 bis - TH : Renseignements extraits du rôle général 2024
- Etat 1259 des produits prévisionnel de Fiscalité Directe Locale en 2024
L' affichage légal des avis de dépôt est réalisé dans les 5 jours ouvrés et pendant toute la durée de l'instruction du dossier, y compris en cas de prolongation de la demande pour pièces complémentaires sur le panneau d'affichage et sur le site internet de la Mairie. L' affichage légal des décisions est réalisé pendant deux mois suivant le premier jour de publication
Arrêtés / Certificats / Permis / Autorisations d'exploiter
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme
- Arrêté du 15/04/2025 : CU 2025 n°0015 / CHONE & STRIEVI (retrait)
publié le 22/04/2025
- Arrêté du 25/04/2025 : PC 2023 n°0011 / SCI JEANNEROT(Modif.)
publié le 25/04/2025
- Arrêté du 02/05/2025 : CU 2025 n°0017 / Notaires Associés
- AR dossier autorisation d'exploiter / GAEC Point du Jour
publié le 05/05/2025
- Arrêté du 07/05/2025 : CU 2025 n°0018 / Off. notarial des Sapins
- Arrêté du 09/05/2025 : CU 2025 n°0020 / CHONE & STRIEVI
- Arrêté du 09/05/2025 : CU 2025 n°0021 / CHONE & STRIEVI
- Arrêté du 09/05/2025 : CU 2025 n°0022 / CHONE & STRIEVI
- Arrêté du 09/05/2025 : DP 2025 n°0012 / LOICHAT
- AR dossier autorisation d'exploiter / GAEC Pré au Comté
publié le 12/05/2025
- Arrêté du 12/05/2025 : DP 2025 n°0008 / GOUVIER
publié le 15/05/2025
- Arrêté du 15/05/2025 : DP 2025 n°0011 / VIDOJEVIC
publié le 16/05/2025
- Arrêté du 23/05/2025 : PC 2025 n°0004 / SCEA du sol à la table
- Arrêté du 23/05/2025 : PC 2025 n°0005 / SCEA du sol à la table
- Arrêté du 23/05/2025 : PC 2025 n°0006 / SCEA du sol à la table
publié le 23/05/2025
- Arrêté du 23/05/2025 : DP 2025 n°0015 / NARBEY
publié le 27/05/2025
- Arrêté du 02/06/2025 : CU 2025 n°0023 / SCP FEUVRIER
- Arrêté du 02/06/2025 : CU 2025 n°0024 / SCP FEUVRIER
publié le 03/06/2025
- Arrêté du 03/06/2025 : DP 2025 n°0014 / SAS énergie verte
- Arrêté du 03/06/2025 : PC 2025 n°0006MO1 / BROSSARD
- Arrêté du 05/06/2025 : DP 2025 n°0013 / DOS PRAZERES
- Arrêté du 05/06/2025 : CU 2025 n°0025 / SCP Feuvrier
publié le 06/06/2025
- Arrêté du 07/06/2025 : DP 2025 n°0016 / VOISARD
- Arrêté du 12/06/2025 : PC 2025 n°0008 / ROMER
publié le 13/06/2025
Les publications de mariage sont maintenues pendant une durée minimale de 10 jours à compter du 2ème jour d'affichage.
Arrêtés, permis ou circulaires émis par une administration tiers s'appliquant sur le territoire de la commune.
Arrêté préfectoral n°2005 1904 01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs.
Publié de façon permanente.
SCOT du Pays Horloger :
- Rapport relatif à l'enquête publique liée au SCOT.
- Conclusions sur l'instauration du SCOT.
Publié de façon permanente.
Arrêté instituant les bureaux de vote du département du Doubs pour 2025 et liste des bureaux (annexe).
Publié du 2 septembre 2024 au 31 décembre 2025.
Arrêté modificatif établissant les membres des commissions de contrôle des listes électorales du Doubs en date du 24/01/2025. (voir annexe 1 : liste pour Damprichard)
Publié du 31 janvier au 31 décembre 2025.
AVIS ANNUEL - PÉRIODES D'OUVERTURE DE LA PÊCHE EN EAU DOUCE EN 2025
Publié du 14 février au 31 décembre 2025.
Arrêté préfectoral du 23/05/2025 fixant l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le département du Doubs (affiche complète).