Les décisions et arrêtés relevant du domaine public ainsi que les Procès Verbaux des séances du Conseil Municipal sont affichés pendant 2 mois au minimum avant archivage.
Décisions & délibérations récentes :
LISTE DES DECISIONS PRISES AU CONSEIL DU 5 JUIN 2026 :
2026-044 : Acquisition tondeuse
2026-045 : Retrait délibération 2026-023
2026-046 : Délégation au Maire
2026-047 : Garantie d'emprunt habitat25 (annexe)
LISTE DES DECISIONS PRISES AU CONSEIL DU 2 JUILLET 2026 :
2026-048 : location T4 - la poste
2026-049 : fixation du loyer annexe RDC de la cure
2026-050 : Fixation de la TVLH
2026-051 : convention de facturation des ventes de bois par l'ONF
Retrouvez les décisions archivées par année : 2022 - 2023 - 2024 - 2025 - 2026
Procès verbal du 5 juin 2026. Validé lors de la séance du 2 juillet 2026.
Arrêtés règlementaires du Maire :
2026-026 : Règlement de la circulation rue Clavel le 10 avril 2026
2026-031 : Règlement de la circulation rue Pasteur le 28 avril 2026
Fiscalité municipale :
Etat détaillé des allocations compensatrices 2025.
L' affichage légal des avis de dépôt est réalisé dans les 5 jours ouvrés et pendant toute la durée de l'instruction du dossier, y compris en cas de prolongation de la demande pour pièces complémentaires sur le panneau d'affichage et sur le site internet de la Mairie. L' affichage légal des décisions est réalisé pendant deux mois suivant le premier jour de publication
Arrêtés / Certificats / Permis / Autorisations d'exploiter
Avis de dépôt d'une demande d'urbanisme
Affichage : délibération du 13 novembre 2025 de la CCPM prescription de l'élaboration du PLU intercommunal (PLUI)
publié le 10/12/2025
- Arrêté du 15/06/2026 : CU 2026 n°0019
- Arrêté du 22/06/2026 : CU 2026 n°0020
- Arrêté du 22/06/2026 : PC 2026 n°0006
- Arrêté du 25/06/2026 : CU 2026 n°0021
- Arrêté du 25/06/2026 : CU 2026 n°0022
- Arrêté du 26/06/2026 : DP 2026 n°0014
- Arrêté du 29/06/2026 : PC 2026 n°0005
- Arrêté du 29/06/2026 : DP 2026 n°0012
- Arrêté du 02/07/2026 : CU 2026 n°0007
publié le 03/07/2026
Les publications de mariage sont maintenues pendant une durée minimale de 10 jours à compter du 2ème jour d'affichage.
Arrêtés, permis ou circulaires émis par une administration tiers s'appliquant sur le territoire de la commune.
Arrêté Préfectoral n°25-2026-01-29-00005 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans l'espace public du Doubs.
Publié du 03/02/2026 au 30/06/2026.
Avis annuel d'ouverture de la pêche pour l'année 2026.
Publié du 15 décembre 2025 au 31 décembre 2026.
Arrêté préfectoral n°2005 1904 01841 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs.
Publié de façon permanente.
Arrêté préfectoral publiant la liste des candidats déclarés pour le 1er tour de scrutin des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 (Doubs).
Liste des bureaux de vote du département 25 pour l'année 2026.
Publié du 06/03/2026 au 05/05/2026.
