PV du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunit régulièrement pour discuter des sujets relatifs à la vie de la Commune à raison d'une réunion toutes les 6 semaines en moyenne.

Les Procès Verbaux rendent compte de ces réunions. Ils reprennent les points à l'ordre du jour, les débats, les questions importantes et le résultat des votes lorsqu'une décision doit être prise. C'est également l'occasion de faire le point sur les projets d'envergure ou d'informer les conseillers sur des points divers.

Le Procès Verbal est rédigé dans les jours qui suivent. Puis, il est soumis à l'approbation du Conseil et validé (approuvé, rejeté ou modifié) lors de la séance suivante.

Depuis le 1er juillet 2022, la diffusion sur ce site des procès verbaux du Conseil Municipal est obligatoire dans la semaine qui suit leur approbation par l'Assemblée.


Procès verbal du 27 novembre 2025. Validé lors de la séance du 5/02/2026. 

Procès verbal du 5 février 2026. A valider lors de la séance du 4/03/2026. 

2025 : Février - Mars - Avril - Juin - Octobre (1) Octobre (2) - Novembre

2024 : Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Août - Octobre - Novembre

2023Janvier - Février - Mars - Mai - Juin - Août - Septembre - Octobre - Décembre

2022 : Février - Mars - Mai - Juin - Septembre - Octobre - Décembre

2021 : Février - Mars - Mai - Septembre - Octobre

2020 : Février - Avril - Mai - Juin - Octobre

2019 : Février - Avril - Juin - Juillet - Septembre - Octobre - Décembre

2018 : Février - Mars - Avril - Juin - Juillet - Septembre - Octobre - Décembre

2017 : Février - Mars - Avril - Juin - Juillet - Septembre - Octobre - Décembre



Contact

Mairie de Damprichard

1 rue de la Mairie

25450 DAMPRICHARD

 

Tél : 03 81 44 22 19

mairie@mairie-damprichard.fr

Horaires d'ouverture :

Lundi :        9h45 à 11h45 - 15h45 à 17h45

Mardi :        9h45 à 11h45 - 15h45 à 17h45

Mercredi : 8h45 à 11h45

Jeudi :        9h45 à 11h45 - 15h45 à 17h45

Vendredi : 9h45 à 11h45 - 15h45 à 16h45

 

Permanence le Samedi matin (sauf juillet-août)

Le 1er Samedi chaque mois :  8h45 à 11h45